Moyen de fixation d'une monolith en céramique

Brevet européen · EP0704607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0704607
Numéro de demande
EP95850152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1995
Publié
3 avr. 1996
Délivré
31 oct. 2001
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/28 (2006.01)
B01J 35/06 (2006.01)
B01D 53/88 (2006.01)
Priorité
SE 9402967 05.09.1994
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Götmalm, Örjan

S-430 41 Kullavik, SE

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