Verschlussstopfen für eine Schnellverbindung
Brevet européen · EP0704653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0704653
- Numéro de demande
- EP95306541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 1995
- Publié
- 3 avr. 1996
- Délivré
- 7 janv. 1999
- Radié
- 7 janv. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16L 37/084 (2006.01)B25B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 314892 29.09.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 15 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Ketcham, Mark G.
East China,Michigan 48054, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.