BETT FÜR INTENSIVTHERAPIE

Brevet européen · EP0705091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0705091
Numéro de demande
EP94912020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1994
Publié
10 avr. 1996
Délivré
2 mai 1997
Radié
2 mai 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61G 7/002 (2006.01)
Priorité
GB 9310572 22.05.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000734 06.04.1994
Publication PCT
WO1994/027547 08.12.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Huntleigh Technology PLC

310-312 Dallow Road, Luton, Bedfordshire LU1 1TD, GB

Inventeur

HAYES, Stephen 46 Wallows Wood The Straits

Dudley West Midland DY3 3AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.