Massagegerät, insbesondere Massagesessel

Brevet européen · EP0705589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0705589
Numéro de demande
EP95114075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1995
Publié
10 avr. 1996
Délivré
7 nov. 2001
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 9414556 U 08.09.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.