Procédé d'obtention d'oligomères procyanidoliques

Brevet européen · EP0707005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0707005
Numéro de demande
EP95402262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1995
Publié
17 avr. 1996
Délivré
20 déc. 2000
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 311/32 (2006.01)
C07D 311/40 (2006.01)
C07D 311/62 (2006.01)
Priorité
FR 9412126 11.10.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 29 déc. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Sanofi-Synthelabo

SANOFI-SYNTHELABO

174, Avenue de France, 75635 Paris Cédex 13, FR

Inventeur

Franc, Bruno

F-30650 Saze, FR

Hoff, Christian

F-30126 St Laurent des Arbres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.