Tragkörper aus SiC

Brevet européen · EP0707188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0707188
Numéro de demande
EP95116102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1995
Publié
17 avr. 1996
Délivré
19 déc. 2001
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27D 5/00 (2006.01)
F27D 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 4436823 14.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Titulaire

The Morgan Crucible Company plc

THE MORGAN CRUCIBLE COMPANY PLC

Morgan House, Madeira Walk, Windsor, Berkshire SL4 1EP, GB

Inventeur

Sonntag, Andreas, Dr.

D-83530 Schnaitsee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.