NOUVEAUX ANALOGUES STRUCTURAUX DE LA VITAMINE D

Brevet européen · EP0707566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0707566
Numéro de demande
EP94924749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1994
Publié
24 avr. 1996
Délivré
12 avr. 2000
Radié
6 juil. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 401/00 (2006.01)
A61K 31/59 (2006.01)
C07C 49/523 (2006.01)
C07C 35/27 (2006.01)
C07C 47/347 (2006.01)
C07C 69/757 (2006.01)
Priorité
EP 93202037 09.07.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/002294 07.07.1994
Publication PCT
WO1995/001960 19.01.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.07.2014

  2. 8 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 08.03.2011

  3. 31 mai 2007

    Transféré

    Titulaire
    LABORATOIRE THERAMEX, Immeuble des Industries,, 6, Avenue du Prince Héréditaire Albert, 98000 Monaco, Monaco → K.U. Leuven Research & Development, Minderbroederstraat 8a - bus 5105, 3000 Leuven, Belgique, Roger Bouillon, Schoonzichtlaan 22, 3020 Herent, Belgique, Universiteit Gent, Sint-Pietersnieuwstraat 25, 9000 Gent, Belgique

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  4. 31 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  5. 14 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

Parties

Titulaire

K.U. Leuven Research & Development

Minderbroederstraat 8a - bus 5105, 3000 Leuven, BE

Roger Bouillon

3020 Herent, BE

Universiteit Gent

9000 Gent, BE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

BOUILLON, Roger

B-3009 Herent, BE

VANDEWALLE, Maurits

B-9000 Gent, BE

DE CLERCQ, Pierre, Jean

B-9000 Gent, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.