Agonistes du récepteur de 5-HT4
Brevet européen · EP0708105 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0708105
- Numéro de demande
- EP95307480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 1995
- Publié
- 24 avr. 1996
- Délivré
- 23 déc. 1998
- Radié
- 19 oct. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 498/08 (2006.01)A61K 31/535 (2006.01)*C07D 498/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 254907/94 20.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.10.2015
- 9 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 15 févr. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- NISSHIN FLOUR MILLING CO., LTD., 19-12, Nihonbashi-koami-cho, Chuo-ku, Tokyo 103, Japon → NISSHIN SEIFUN GROUP INC., 25, Kanda-Nishiki-cho 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo, Japon
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 mars 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 31 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Iruma-gun, Saitama-ken, JP
Iruma-gun, Saitama-ken, JP
Iruma-gun, Saitama-ken, JP
Tokyo, JP
Iruma-gun, Saitama-ken, JP
Iruma-gun, Saitama-ken, JP
Iruma-gun, Saitama-ken, JP
Tokyo, JP
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.