STAPELBARER STUHL

Brevet européen · EP0708215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0708215
Numéro de demande
EP95913406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1995
Publié
24 avr. 1996
Délivré
22 août 2001
Radié
22 août 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04H 3/12 (2006.01)
A47C 1/126 (2006.01)
Priorité
JP 9446194 06.05.1994
Demande PCT
PCT/JP1995/000636 31.03.1995
Publication PCT
WO1995/030813 16.11.1995
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  2. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Kokuyo Co., Ltd

KOKUYO CO., LTD.

1-1, Oimazato Minami 6-chome, Higashinari-ku Osaka-shi, Osaka 537, JP

Inventeur

KIMURA, Teruyuki

Yao-shi, Osaka 581, JP

MATSUO, Yasuhisa

Yao-shi, Osaka 581, JP

UEDA, Fumihiko

Sakai-shi, Osaka 591, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.