Härtbare Baustoffgemische

Brevet européen · EP0709350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0709350
Numéro de demande
EP95111367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1995
Publié
1 mai 1996
Délivré
14 mai 1997
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 24/28 (2006.01)
*C04B 28/02 (2006.01)
Priorité
DE 4437419 19.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Bakelite AG

Gennaer Strasse 2-4, 58642 Iserlohn-Letmathe, DE

Inventeur

Lottanti, Giuseppe, Dr.

CH-8956 Killwangen

Libera, Carlo Dalla

I-35030 Selvazzano Dentro, IT

De Salvadori, Floriano

I-35030 Cervarese Santa Croce, IT

Conrad, Karl-Hermann, Dr.

D-47447 Moers, DE

Herzog, Rolf, Dr.

D-46240 Bottrop, DE

Schubert, Helmut

D-46117 Oberhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.