Elektrophotoempfindliches Material
Brevet européen · EP0710892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0710892
- Numéro de demande
- EP95307466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 1995
- Publié
- 8 mai 1996
- Délivré
- 16 avr. 2003
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 5/06 (2006.01)G03G 5/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 28267094 21.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Katsukawa, Masato c/o Mita Industrial Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka 540, JP
Tanaka, Masashi c/o Mita Industrial Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka 540, JP
Yamazoto, Ichiro c/o Mita Industrial Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka 540, JP
Nakamura, Yuka c/o Mita Industrial Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka 540, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.