WACHSESTER IN TRANSFORMIERTEN PFLANZEN
Brevet européen · EP0711351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0711351
- Numéro de demande
- EP95922117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1995
- Publié
- 15 mai 1996
- Délivré
- 1 mars 2006
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12N 15/53 (2006.01)C12N 15/82 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C11B 1/00 (2006.01)C12P 7/64 (2006.01)
- Priorité
- US 251464 01.06.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/006671 01.06.1995
- Publication PCT
- WO1995/033055 07.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.06.2015
- 15 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 9 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 09.12.2010
- 9 déc. 2010
Rectifié
Publié dans Swissreg le 09.12.2010
- 30 nov. 2010
Transféré
- Titulaire
- Calgene LLC, 1920 Fifth Street, Davis,, California 95616, Etats-Unis d'Amérique → Monsanto AG Products LLC, 800 North Lindbergh Blvd., St. Louis, Missouri 63167, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
- 30 nov. 2010
Transféré
- Titulaire
- Monsanto AG Products LLC, 800 North Lindbergh Blvd., St. Louis, Missouri 63167, Etats-Unis d'Amérique → Monsanto Company, 800 North Lindbergh Blvd., St. Louis, Missouri 63167, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
1 entrée antérieure
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Davis, CA 95616, US
Davis, CA 95616, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.