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Brevet européen · EP0711572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0711572
Numéro de demande
EP95919638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1995
Publié
15 mai 1996
Délivré
18 sept. 2002
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 13/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 13642094 26.05.1994
Demande PCT
PCT/JP1995/001007 25.05.1995
Publication PCT
WO1995/032751 07.12.1995
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 15 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  3. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Unisia Jecs Corporation

UNISIA JECS CORPORATION

1370, Onna, Atsugi-shi, Kanagawa-ken 243-8510, JP

DOTT LIMITED COMPANY

5-3, Fujimigaoka, Midori-ku, Yokohama, Kanagawa-ken 226, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

OHKI, Hisatomo

Atsugi-shi Kanagawa-ken 243, JP

WAKAYAMA, Atsuo

Atsugi-shi Kanagawa-ken 243, JP

NAKAMURA, Shigemi

Atsugi-shi Kanagawa-ken 243, JP

ISHIZEKI, Kazunori

Atsugi-shi Kanagawa-ken 243, JP

YANAGAWA, Akira

Yokohama-shi Kanagawa-ken 226, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.