RÜCKGEWINNUNG VON TOCOPHEROLEN

Brevet européen · EP0712399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0712399
Numéro de demande
EP94924502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 1994
Publié
22 mai 1996
Délivré
14 nov. 2001
Radié
14 nov. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 311/72 (2006.01)
C07C 69/003 (2006.01)
Priorité
US 103628 06.08.1993
US 180592 13.01.1994
Demande PCT
PCT/US1994/008481 01.08.1994
Publication PCT
WO1995/004731 16.02.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  2. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Inventeur

HUNT, Tracy, K.

Kankakee, IL 60901, US

JEROMIN, Lutz

D-40723 Hilden, DE

JOHANNISBAUER, Wilhelm

D-40699 Erkrath, DE

GUTSCHE, Bernhard

D-40721 Hilden, DE

JORDON, Volkmar

D-48565 Steinfurt, DE

WOGATZKI, Herbert

D-40625 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.