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Brevet européen · EP0712650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0712650
Numéro de demande
EP95308325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1995
Publié
22 mai 1996
Délivré
30 oct. 2002
Radié
30 oct. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63F 13/06 (2006.01)
Priorité
US 342709 21.11.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Collins, Roger L.

Novato, California 94945, US

Robinson, Tony L.

Palo Alto, California 94301, US

Digrazia, Karla

Burlingame, California 94010, US

Jenkins, Yolanda L.

Oakland, California 94911, US

Ozer, Stuart

San Francisco, California 94110, US

Freedman, Bryan

San Francisco, California 94117, US

Voce, Maurice

San Carlos, California 94070, US

Devon, Amanda Jane

Daly City, California 94015, US

Briggs, Chris

Santa Cruz, California 95062, US

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