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Brevet européen · EP0712831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0712831
- Numéro de demande
- EP94923063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 1994
- Publié
- 22 mai 1996
- Délivré
- 3 nov. 1999
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 61/15 (2006.01)C07C 51/347 (2006.01)C07C 69/74 (2006.01)C07C 67/317 (2006.01)C07C 51/377 (2006.01)
- Priorité
- JP 19442393 05.08.1993
- Demande PCT
- PCT/JP1994/001280 03.08.1994
- Publication PCT
- WO1995/004712 16.02.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 8 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 08.03.2011
- 15 févr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
Parties
Inventeur
AKIBA, Toshifumi, Daiichi Pharmaceutical Co. Ltd.
Edogawa-ku Tokyo 134, JP
IKEYA, Takanobu, Daiichi Pharmaceutical Co., Ltd.
Edogagawa-ku Tokyo 134, JP
KAWANISHI, Hirofumi, Daiichi Pharmaceutical Co. L
Edogawa-ku Tokyo 134, JP
YUKIMOTO, Yusuke Daiichi Pharmaceutical Co., Ltd.
Edogawa-ku Tokyo 134, JP
KAMIHARA, Shinji Daiichi Pharmaceutical Co., Ltd.
Edogawa-ku Tokyo 134, JP
EBATA, Tsutomu Daiichi Pharmaceutical Co., Ltd.
Edogawa-ku Tokyo 134, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.