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Brevet européen · EP0712831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0712831
Numéro de demande
EP94923063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1994
Publié
22 mai 1996
Délivré
3 nov. 1999
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 61/15 (2006.01)
C07C 51/347 (2006.01)
C07C 69/74 (2006.01)
C07C 67/317 (2006.01)
C07C 51/377 (2006.01)
Priorité
JP 19442393 05.08.1993
Demande PCT
PCT/JP1994/001280 03.08.1994
Publication PCT
WO1995/004712 16.02.1995
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 8 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 08.03.2011

  3. 15 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  4. 15 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

Parties

Inventeur

AKIBA, Toshifumi, Daiichi Pharmaceutical Co. Ltd.

Edogawa-ku Tokyo 134, JP

IKEYA, Takanobu, Daiichi Pharmaceutical Co., Ltd.

Edogagawa-ku Tokyo 134, JP

KAWANISHI, Hirofumi, Daiichi Pharmaceutical Co. L

Edogawa-ku Tokyo 134, JP

YUKIMOTO, Yusuke Daiichi Pharmaceutical Co., Ltd.

Edogawa-ku Tokyo 134, JP

KAMIHARA, Shinji Daiichi Pharmaceutical Co., Ltd.

Edogawa-ku Tokyo 134, JP

EBATA, Tsutomu Daiichi Pharmaceutical Co., Ltd.

Edogawa-ku Tokyo 134, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.