Procédé de préparation de (méth)acrylates d'alkylimidazolidone

Brevet européen · EP0712846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0712846
Numéro de demande
EP95402556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1995
Publié
22 mai 1996
Délivré
11 août 1999
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 233/32 (2006.01)
C07D 239/10 (2006.01)
C07D 243/04 (2006.01)
C07D 245/02 (2006.01)
Priorité
FR 9413848 18.11.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 13 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Elf Atochem S.A.

ELF ATOCHEM S.A.

4 & 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, Hauts-de-Seine, FR

Inventeur

Riondel, Alain

F-57600 Forbach, FR

Herbst, Gilles

F-57350 Spicheren, FR

Levray, André

F-57500 Saint Avold, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.