Wellenkupplung
Brevet européen · EP0713023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0713023
- Numéro de demande
- EP95114424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1995
- Publié
- 22 mai 1996
- Délivré
- 25 nov. 1998
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 1/108 (2006.01)B41F 13/008 (2006.01)
- Priorité
- DE 4441019 17.11.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 30 nov. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
- 30 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Lübke, Herbert
D-49536 Lienen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.