ANXIOLYTISCHER WIRKSTOFF
Brevet européen · EP0713702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0713702
- Numéro de demande
- EP95913355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 1995
- Publié
- 29 mai 1996
- Délivré
- 29 sept. 2004
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/47 (2006.01)A61K 31/435 (2006.01)A61K 31/55 (2006.01)A61P 25/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 8393494 28.03.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/000575 28.03.1995
- Publication PCT
- WO1995/026187 05.10.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Junji
Tokushima-shi, Tokushima-ken 770, JP
ARIMA, Takashi
Sapporo-shi, Hokkaido 062, JP
KASAHARA, Nobuo
Tokushima-shi, Tokushima-ken 771-01, JP
NANRI, Masato
Tokushima-shi, Tokushima-ken 771-01, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.