Haltevorrichtung für Bolzen

Brevet européen · EP0713736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0713736
Numéro de demande
EP95810678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1995
Publié
29 mai 1996
Délivré
7 janv. 1999
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/00 (2006.01)
F27D 3/12 (2006.01)
C22C 1/00 (2006.01)
Priorité
CH 3516/94 22.11.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alusuisse Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Röllin, Erich

CH-8212 Neuhausen

Huber, Hansjörg

CH-8212 Neuhausen

Gabathuler, Jean-Pierre

CH-8226 Schleitheim

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.