Zahnradpumpe

Brevet européen · EP0715078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0715078
Numéro de demande
EP96101866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1996
Publié
5 juin 1996
Délivré
7 nov. 2001
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/18 (2006.01)
F01C 21/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

  3. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Maag Pump Systems Textron AG

Hardstrasse 219, 8023 Zürich

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Blume, Peter, Dr.

CH-8051 Zürich

Stehr, Roger

CH-8180 Bülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.