Brosse à mascara

Brevet européen · EP0717944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0717944
Numéro de demande
EP95120359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1995
Publié
26 juin 1996
Délivré
12 août 1998
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 3/18 (2006.01)
A46B 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 4446521 24.12.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Dumler, Norbert

D-91522 Ansbach, DE

Lang, Friedrich

D-91572 Bechhofen a.d. Heide, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.