Brosse à mascara
Brevet européen · EP0717944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0717944
- Numéro de demande
- EP95120359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1995
- Publié
- 26 juin 1996
- Délivré
- 12 août 1998
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 3/18 (2006.01)A46B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 4446521 24.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 14 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Dumler, Norbert
D-91522 Ansbach, DE
Lang, Friedrich
D-91572 Bechhofen a.d. Heide, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.