Spaltfilter für Flüssigkeiten oder Gase

Brevet européen · EP0718022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0718022
Numéro de demande
EP95112734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1995
Publié
26 juin 1996
Délivré
22 juil. 1998
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/44 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
DE 4446261 23.12.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 31 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Bartelt, Bertram

D-71711 Steinheim, DE

Gohle, Peter

D-71636 Pflugfelden, DE

Schaal, Wolfgang

D-71522 Backnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.