Spaltfilter für Flüssigkeiten oder Gase
Brevet européen · EP0718022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0718022
- Numéro de demande
- EP95112734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 1995
- Publié
- 26 juin 1996
- Délivré
- 22 juil. 1998
- Radié
- 31 août 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 29/44 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 4446261 23.12.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 31 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Bartelt, Bertram
D-71711 Steinheim, DE
Gohle, Peter
D-71636 Pflugfelden, DE
Schaal, Wolfgang
D-71522 Backnang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.