Procédé de préparation de mélanges stables de bitume et de polymère
Brevet européen · EP0718372 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0718372
- Numéro de demande
- EP95118450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 1995
- Publié
- 26 juin 1996
- Délivré
- 16 janv. 2002
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 95/00 (2006.01)C08J 3/00 (2006.01)E01C 7/26 (2006.01)*C08L 95/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MI942437 01.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 30 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Brandolese, Ernesto
Graffignana (MI), IT
D'Elia, Luigi
Pisa, IT
Italia, Paolo
Milano, IT
Onorati, Nicola
30-Matera, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.