Moteur pas à pas multipolaire polyphasé

Brevet européen · EP0718960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0718960
Numéro de demande
EP94810717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1994
Publié
26 juin 1996
Délivré
29 janv. 1997
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 37/12 (2006.01)
H02K 37/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Detra SA

DETRA SA

35, Rue Scholl, CH-2504 Bienne

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Tu, Mai Xuan

CH-1024 Ecublens

Schwab, Michel

CH-2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.