FIXATION POUR SURF DES NEIGES

Brevet européen · EP0720500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0720500
Numéro de demande
EP94929909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1994
Publié
10 juil. 1996
Délivré
1 sept. 2004
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/086 (2006.01)
Priorité
US 127584 27.09.1993
US 274292 12.07.1994
Demande PCT
PCT/US1994/010949 27.09.1994
Publication PCT
WO1995/009035 06.04.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

  2. 15 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  3. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

MEIBOCK, Antonin, A.

Cleveland, OH 44126, US

SVENSSON, John, E.

Seattle, WA 98133, US

TURNER, Brent, H.

Seattle, WA 98122, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.