FIXATION POUR SURF DES NEIGES
Brevet européen · EP0720500 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0720500
- Numéro de demande
- EP94929909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1994
- Publié
- 10 juil. 1996
- Délivré
- 1 sept. 2004
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/086 (2006.01)
- Priorité
- US 127584 27.09.1993US 274292 12.07.1994
- Demande PCT
- PCT/US1994/010949 27.09.1994
- Publication PCT
- WO1995/009035 06.04.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
- 15 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MEIBOCK, Antonin, A.
Cleveland, OH 44126, US
SVENSSON, John, E.
Seattle, WA 98133, US
TURNER, Brent, H.
Seattle, WA 98122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.