PANIER PORTE-BOUTEILLES ET SON EBAUCHE

Brevet européen · EP0720572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0720572
Numéro de demande
EP94927769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1994
Publié
10 juil. 1996
Délivré
7 janv. 1998
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/00 (2006.01)
Priorité
GB 9320532 06.10.1993
Demande PCT
PCT/IB1994/000302 04.10.1994
Publication PCT
WO1995/009780 13.04.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 30 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  3. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

The Mead Corporation

THE MEAD CORPORATION

Courthouse Plaza NE, Dayton Ohio, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BAKX, Martinus

NL-4461 LS Goes, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.