MULTI-STREIFENLEITERANTENNE
Brevet européen · EP0721678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0721678
- Numéro de demande
- EP94928832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1994
- Publié
- 17 juil. 1996
- Délivré
- 24 mars 1999
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 9/04 (2006.01)H01Q 21/06 (2006.01)H01Q 21/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 9301677 29.09.1993
- Demande PCT
- PCT/EP1994/003232 27.09.1994
- Publication PCT
- WO1995/009455 06.04.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 juin 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- HOLLANDSE SIGNAALAPPARATEN B.V., Zuidelijke Havenweg 40, P.O. Box 42, 7550 GD Hengelo, Pays-Bas, STICHTING VOOR DE TECHNISCHE WETENSCHAPPEN, Van Vollenhovenlaan 661, 3527 JP Utrecht, Pays-Bas → STICHTING VOOR DE TECHNISCHE WETENSCHAPPEN, Van Vollenhovenlaan 661, 3527 JP Utrecht, Pays-Bas, Thales Nederland B.V., Zuidelijke Havenweg 40, P.O. Box 42, 7550 GD Hengelo, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 30 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 31 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
POUWELS, Arthur, Johannes, Hendrikus
NL-6814 HL Arnhem, NL
SMOLDERS, Adrianus, Bernardus
NL-5641 PT Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.