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Brevet européen · EP0721678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0721678
Numéro de demande
EP94928832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1994
Publié
17 juil. 1996
Délivré
24 mars 1999
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 9/04 (2006.01)
H01Q 21/06 (2006.01)
H01Q 21/00 (2006.01)
Priorité
NL 9301677 29.09.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/003232 27.09.1994
Publication PCT
WO1995/009455 06.04.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 juin 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    HOLLANDSE SIGNAALAPPARATEN B.V., Zuidelijke Havenweg 40, P.O. Box 42, 7550 GD Hengelo, Pays-Bas, STICHTING VOOR DE TECHNISCHE WETENSCHAPPEN, Van Vollenhovenlaan 661, 3527 JP Utrecht, Pays-Bas → STICHTING VOOR DE TECHNISCHE WETENSCHAPPEN, Van Vollenhovenlaan 661, 3527 JP Utrecht, Pays-Bas, Thales Nederland B.V., Zuidelijke Havenweg 40, P.O. Box 42, 7550 GD Hengelo, Pays-Bas

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  4. 30 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  5. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Inventeur

POUWELS, Arthur, Johannes, Hendrikus

NL-6814 HL Arnhem, NL

SMOLDERS, Adrianus, Bernardus

NL-5641 PT Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.