MATERIAUX DEGRADABLES A BASE DE POLYDIOXEANEONE

Brevet européen · EP0722445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0722445
Numéro de demande
EP94929219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1994
Publié
24 juil. 1996
Délivré
2 févr. 2005
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 319/00 (2006.01)
C07D 319/12 (2006.01)
C08F 20/00 (2006.01)
C08G 63/08 (2006.01)
Priorité
US 127907 29.09.1993
Demande PCT
PCT/US1994/010426 14.09.1994
Publication PCT
WO1995/009164 06.04.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 30 nov. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Natureworks LLC, 2030 Abbott Road, Midland, MI 48674, Etats-Unis d'Amérique → NatureWorks LLC, 15305 Minnetonka Blvd, Minnetonka, MN 55345, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  3. 31 août 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Cargill Dow Polymers LLC, 2030 Abbott Road, Midland, MI 48674, Etats-Unis d'Amérique → Cargill Dow LLC, 2030 Abbott Road, Midland, MI 48674, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  4. 31 août 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Cargill Dow LLC, 2030 Abbott Road, Midland, MI 48674, Etats-Unis d'Amérique → Natureworks LLC, 2030 Abbott Road, Midland, MI 48674, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  5. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  6. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

NatureWorks LLC

15305 Minnetonka Blvd, Minnetonka, MN 55345, US

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

LIPINSKY, Edward, S.

Worthington, OH 43085, US

BROWNING, James, D.

Columbus, OH 43214, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.