WERTDOKUMENT MIT FENSTER

Brevet européen · EP0723501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0723501
Numéro de demande
EP94928296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 oct. 1994
Publié
31 juil. 1996
Délivré
23 juil. 1997
Radié
5 oct. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 4334847 13.10.1993
Demande PCT
PCT/DE1994/001185 06.10.1994
Publication PCT
WO1995/010420 20.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.10.2014

  2. 15 juin 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  3. 31 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  4. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Leonhard Kurz GmbH & Co.

LEONHARD KURZ GMBH & CO.

Schwabacher Strasse 482, 90763 Fürth, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

HERRMANN, Jürgen

D-64665 Alsbach 2, DE

REINHART, Werner

D-90429 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.