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Brevet européen · EP0723833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0723833
- Numéro de demande
- EP95926024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 1995
- Publié
- 31 juil. 1996
- Délivré
- 20 juin 2001
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23H 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 19382594 27.07.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/001477 25.07.1995
- Publication PCT
- WO1996/003247 08.02.1996
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 29 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
KAMIGUCHI, Masao
Minamitsuru-gun Yamanashi 401-03, JP
ITO, Masaya
Tokyo 197, JP
OGATA, Toshiyuki Fanuc Dai-3 Vira-karamatsu
Minamitsuru-gun Yamanashi 401-05, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.