REVETEMENT PROTECTEUR
Brevet européen · EP0724658 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0724658
- Numéro de demande
- EP95925958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 1995
- Publié
- 7 août 1996
- Délivré
- 6 sept. 2000
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9414858 22.07.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001746 24.07.1995
- Publication PCT
- WO1996/003536 08.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 15 nov. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
Parties
Inventeur
FOSTER, John
Weston-Super-Mare Avon BS22 9QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.