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Brevet européen · EP0725882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0725882
Numéro de demande
EP94900334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1993
Publié
14 août 1996
Délivré
23 sept. 1998
Radié
23 sept. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E06B 3/82 (2006.01)
B32B 29/00 (2006.01)
Priorité
SE 9203376 12.11.1992
Demande PCT
PCT/SE1993/000945 09.11.1993
Publication PCT
WO1994/011608 26.05.1994
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  2. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Swedoor AB

SWEDOOR AB

265 81 Astorp, SE

Inventeur

BRESMAN, Jonas

S-260 60 Kvidinge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.