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Brevet européen · EP0726428 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0726428
- Numéro de demande
- EP96102079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 1996
- Publié
- 14 août 1996
- Délivré
- 11 avr. 2001
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 3/16 (2006.01)B01D 39/00 (2006.01)B01D 39/08 (2006.01)B01D 53/04 (2006.01)B01D 46/42 (2006.01)B01D 53/88 (2006.01)
- Priorité
- DE 19504707 13.02.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 12 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Günter, Schöppe, Dipl.-Volkswirt
40668 Meerbusch, DE
Goldschmidt, Ralf, Dipl.-Ing.
47279 Duisburg, DE
Opiolka, Siegfried, Dr.-Ing
47445 Moers, DE
Erich, Egon, Dr.-Ing.
47475 Kamp Lintfort, DE
Spanner, Stephan, Dipl.-Wirtschafts-Ing.
59227 Ahlen, DE
Mewis, Torsten, Dr. rer. nat.
59227 Ahlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.