Kompositzement
Brevet européen · EP0727398 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0727398
- Numéro de demande
- EP95102289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 févr. 1995
- Publié
- 21 août 1996
- Délivré
- 6 mai 1999
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/16 (2006.01)C04B 11/30 (2006.01)*C04B 28/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 452/95 16.02.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 29 déc. 2006
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → Sika Technology AG, Geschäftsstelle Zürich, Intellectual Property Department, Tüffenwies 16, Postfach, 8048 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 31 oct. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sika AG, vorm. Kaspar Winkler & Co., Tüffenwies 16-22, CH-8048 Zürich → Sika Schweiz AG, Tüffenwies 16-22, 8064 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 14 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 14 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.