Dispersions aqueuses de polymères
Brevet européen · EP0728779 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0728779
- Numéro de demande
- EP96400368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 1996
- Publié
- 28 août 1996
- Délivré
- 25 juil. 2001
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 285/00 (2006.01)C08F 2/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 9503635 23.02.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 28 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Guerin, Patrick
D-40670 Meerbusch, Strump, DE
Chapman, Sarah
Cardiff, South Glamorgan CF5 1PQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.