Chronométrie électronique très précise d'un événement

Brevet européen · EP0729082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0729082
Numéro de demande
EP96400306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1996
Publié
28 août 1996
Délivré
13 janv. 1999
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 10/04 (2006.01)
G04F 10/10 (2006.01)
Priorité
FR 9502058 22.02.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 29 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

  3. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Dassault Electronique

DASSAULT ELECTRONIQUE

55, quai Marcel Dassault, F-92210 Saint-Cloud, FR

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

Inventeur

Potier, Thierry

78610 Auffargis, FR

Geesen, Michel

92160 Antony, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.