SCHUHSOHLE
Brevet européen · EP0729308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0729308
- Numéro de demande
- EP95900698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 1994
- Publié
- 4 sept. 1996
- Délivré
- 11 août 1999
- Radié
- 9 nov. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A43B 21/26 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 4339107 16.11.1993
- Demande PCT
- PCT/EP1994/003714 10.11.1994
- Publication PCT
- WO1995/013720 26.05.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.11.2014
- 31 oct. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dosenbach-Ochsner AG Schuhe und Sport, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon, DEICHMANN-SCHUHE GMBH & CO. VERTRIEBS KG, Boehnertweg 9, 49359 Essen, Allemagne → Dosenbach-Ochsner AG Schuhe und Sport, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon, Heinrich Deichmann-Schuhe GmbH & Co. KG, Boehnertweg 9, 49359 Essen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 14 oct. 2005
Transféré
- Titulaire
- Engros-Schuhhaus AG, Allmendstrasse 25, CH-8953 Dietikon, DEICHMANN-SCHUHE GMBH & CO. VERTRIEBS KG, Boehnertweg 9, 49359 Essen, Allemagne → Dosenbach-Ochsner AG Schuhe und Sport, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon, DEICHMANN-SCHUHE GMBH & CO. VERTRIEBS KG, Boehnertweg 9, 49359 Essen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 14 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 13 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 13 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.