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Brevet européen · EP0729368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0729368
Numéro de demande
EP95924075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1995
Publié
4 sept. 1996
Délivré
19 août 1998
Radié
19 août 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 266540 27.06.1994
Demande PCT
PCT/US1995/008083 26.06.1995
Publication PCT
WO1996/000101 04.01.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  2. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Inventeur

SAMSON, Gene

Milpitas, CA 95035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.