COMPOSES HERBICIDES DE PYRROLOPYRIDINE

Brevet européen · EP0729470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0729470
Numéro de demande
EP95900208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1994
Publié
4 sept. 1996
Délivré
12 mai 1999
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
A01N 43/90 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
*C07D 471/04 (2006.01)
Priorité
US 153702 17.11.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/002441 07.11.1994
Publication PCT
WO1995/014019 26.05.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 15 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  3. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Zeneca Limited

ZENECA LIMITED

15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

MATHEWS, Christopher, John

San Francisco, CA 94133, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.