Metallene Wickelhülse
Brevet européen · EP0729911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0729911
- Numéro de demande
- EP96103133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 1996
- Publié
- 4 sept. 1996
- Délivré
- 28 juil. 1999
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65H 75/10 (2006.01)B65H 75/18 (2006.01)B65H 75/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 19507514 03.03.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.03.2016
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 15 janv. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Alcan Deutschland GmbH, Hannoversche Strasse 2, 37075 Göttingen, Allemagne → Novelis Deutschland GmbH, Hannoversche Strasse 1, 37075 Göttingen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 13 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 30 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
Parties
Mandataire
Inventeur
Simons, Jan-Peter, Dipl.-Ing.
37085 Göttingen, DE
Heringhaus, Gerhard, Dipl.-Ing.
58509 Lüdenscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.