Teilentladungsmessvorrichtung
Brevet européen · EP0730160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0730160
- Numéro de demande
- EP96810088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 1996
- Publié
- 4 sept. 1996
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/12 (2006.01)H02B 13/065 (2006.01)H02B 13/045 (2006.01)H01H 9/50 (2006.01)G01R 1/067 (2006.01)G01R 31/327 (2006.01)G01R 1/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 19507032 01.03.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.