Teilentladungsmessvorrichtung

Brevet européen · EP0730160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0730160
Numéro de demande
EP96810088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1996
Publié
4 sept. 1996
Délivré
31 mars 2004
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/12 (2006.01)
H02B 13/065 (2006.01)
H02B 13/045 (2006.01)
H01H 9/50 (2006.01)
G01R 1/067 (2006.01)
G01R 31/327 (2006.01)
G01R 1/07 (2006.01)
Priorité
DE 19507032 01.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.