Composition de matière polyoléfinique résistante à basse température, ignifuge et sans halogène
Brevet européen · EP0731136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0731136
- Numéro de demande
- EP96301519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1996
- Publié
- 11 sept. 1996
- Délivré
- 5 juin 2002
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/02 (2006.01)*C08L 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 7245995 07.03.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 13 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Imahashi, Takeshi
Ohkawa-gun, Kagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.