Composition de matière polyoléfinique résistante à basse température, ignifuge et sans halogène

Brevet européen · EP0731136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0731136
Numéro de demande
EP96301519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1996
Publié
11 sept. 1996
Délivré
5 juin 2002
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/02 (2006.01)
*C08L 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 7245995 07.03.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 13 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  3. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Imahashi, Takeshi

Ohkawa-gun, Kagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.