Optischer Informationsträger
Brevet européen · EP0732667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0732667
- Numéro de demande
- EP95810177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1995
- Publié
- 18 sept. 1996
- Délivré
- 21 mai 1997
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/16 (2006.01)G03H 1/02 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Landis & Gyr Technology Innovation AG, 6301 Zug → Electrowatt Technology Innovation AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Transféré
- Titulaire
- Electrowatt Technology Innovation AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug → OVD Kinegram AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Electrowatt Technology Innovation AG, C-IPR, 4470, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 30 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.