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Brevet européen · EP0733139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0733139
Numéro de demande
EP95902894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1994
Publié
25 sept. 1996
Délivré
5 avr. 2000
Radié
5 avr. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04D 1/36 (2006.01)
E04D 1/34 (2006.01)
E04D 1/16 (2006.01)
B28B 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 9325307 10.12.1993
GB 9417250 26.08.1994
Demande PCT
PCT/GB1994/002723 12.12.1994
Publication PCT
WO1995/016085 15.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 14 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Marley Tile AG

Zinggentorstrasse 3, 6006 Lucerne

Inventeur

WRIGHT, Norman

Tunbridge Wells, Kent TN2 3UD, GB

CURTIS, Bernard

Crowborough, East Sussex TN6 1BB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.