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Brevet européen · EP0733255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0733255
Numéro de demande
EP95901368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1994
Publié
25 sept. 1996
Délivré
20 mai 1998
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 15/00 (2006.01)
A47G 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 4341742 08.12.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/003733 11.11.1994
Publication PCT
WO1995/016257 15.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 15 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Meto International GmbH

Ersheimer Strasse 69, 69434 Hirschhorn/Neckar, DE

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Inventeur

HETZER, Norbert

D-74931 Lobbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.