Tire-lait à membrane
Brevet européen · EP0733376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0733376
- Numéro de demande
- EP96301970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 21 mars 1996
- Publié
- 25 sept. 1996
- Délivré
- 11 juin 2003
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)A61M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9506014 24.03.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 14 oct. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2010
- 29 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
- 30 avr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- CANNON RUBBER LIMITED, Cannon Works, Ashley Road, Tottenham, London N17 9LH, Royaume-Uni → AVENT LIMITED, Oakleigh Road South, Unit 6 North London Business Park, New Southgate, London N11 1SS, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 30 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Tottenham, London N17 9LH, GB
London NW1 8LH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.