Module électronique de puissance

Brevet européen · EP0734066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0734066
Numéro de demande
EP96104041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1996
Publié
25 sept. 1996
Délivré
2 juin 1999
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 25/065 (2006.01)
H01L 23/40 (2006.01)
Priorité
FR 9503279 21.03.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 13 août 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  3. 15 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Faubourg du Lac 6, CH-2501 Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Jaeger, Gérard

CH-1807 Blonay

Dinger, Rudolf

CH-2024 St-Aubin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.