SYSTEME DE REFROIDISSEMENT D'AIR
Brevet européen · EP0736161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0736161
- Numéro de demande
- EP95904727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1994
- Publié
- 9 oct. 1996
- Délivré
- 6 oct. 1999
- Radié
- 31 déc. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 16/00 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9304266 22.12.1993
- Demande PCT
- PCT/SE1994/001222 19.12.1994
- Publication PCT
- WO1995/017636 29.06.1995
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 mars 2001
Transféré
- Titulaire
- TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON, 126 25 Stockholm, Suède → Emerson Energy Systems AB, 141 82 Stockholm, Suède
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 29 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 15 oct. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
Parties
Inventeur
FORSMAN, Bertil
S-141 42 Huddinge, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.