PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'ESPACES FERMES

Brevet européen · EP0736243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0736243
Numéro de demande
EP95904728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1994
Publié
9 oct. 1996
Délivré
2 sept. 1998
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
G12B 15/04 (2006.01)
Priorité
SE 9304264 22.12.1993
Demande PCT
PCT/SE1994/001223 19.12.1994
Publication PCT
WO1995/017805 29.06.1995
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 15 mars 2001

    Transféré

    Titulaire
    TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON, 126 25 Stockholm, Suède → Emerson Energy Systems AB, 141 82 Stockholm, Suède

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  3. 15 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  4. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Emerson Energy Systems AB

141 82 Stockholm, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

STAHL, Lennart

S-640 61 Stallarholmen, SE

KARSTRÖM, Anders

S-124 63 Bandhagen, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.